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L'héritage
Le legs de biens
L’héritage peut vous placer devant un sérieux dilemme. Vous avez peut-être hérité de la résidence ou du chalet familial, de la Ford 1953 si chère au cœur de votre grand-père, ou encore de la collection de pièces de monnaie de votre grand-mère. Devriez-vous garder la maison ou la vendre ? Où mettrez-vous la voiture ? Devriez-vous assurer la collection de pièces ou encore vous en départir ? De même, vous pourriez devenir copropriétaire d’une entreprise familiale qui ne vous intéresse pas vraiment. Pour déterminer ce que vous ferez de tels types de legs, vous devez absolument tenir compte de vos objectifs personnels et de vos priorités – sur les plans affectif et financier – en vue d’assurer votre avenir et celui de votre famille.
Votre conseiller juridique et votre conseiller du Groupe Investors peuvent vous exposer toutes les possibilités que vous devrez soupeser en ce qui a trait aux questions fiscales, aux exigences juridiques et aux placements. Par contre, vous seul pouvez choisir ce qui vous convient. Par exemple, si vous avez hérité d’un bien immobilier, il sera peut-être nécessaire de le vendre et de diviser le produit en parts égales advenant la rupture de votre mariage. Si vous avez des craintes à ce sujet, votre conseiller juridique vous recommandera peut-être de placer le bien immobilier dans une fiducie et de désigner vos enfants ou vos frères ou sœurs à titre de bénéficiaires de la fiducie.
En réfléchissant à votre héritage, vous pourriez en tirer des leçons utiles pour votre propre testament ; ainsi, vous constaterez peut-être que le legs de biens, si bien intentionné soit-il, peut occasionner des problèmes à l’héritier, contrairement au legs pécuniaire, qui est plus simple.
La fiducie
Il arrive que des éléments d’actif soient légués sous forme de fiducie testamentaire. La personne qui établit une telle fiducie tient à ce qu’un héritier touche le revenu produit par le capital, mais à ce que ce capital revienne ultérieurement à un autre héritier, son petit-fils par exemple. On peut également recourir à la fiducie si on croit que l’héritier n’est pas en mesure de bien gérer les fonds ou risque de les dilapider.
Cependant, le recours aux fiducies testamentaires est surtout dû à leur flexibilité sur le plan financier et à leur efficacité fiscale. Votre conseiller du Groupe Investors pourra vous décrire les rouages des fiducies et vous présenter les options qui s’offrent à vous. Si vous êtes le bénéficiaire, vous devrez discuter de la raison d’être de la fiducie avec votre conseiller juridique et votre comptable et voir comment vous pouvez en tirer parti afin de minimiser votre fardeau fiscal.
Le fiduciaire
Vous pouvez être à la fois fiduciaire et bénéficiaire ; par exemple, tous les membres de votre famille immédiate pourraient être bénéficiaires et vous le fiduciaire. Le revenu versé à un bénéficiaire peut être imposé à son nom ou au nom de la fiducie, à la discrétion des fiduciaires. Si la fiducie a été créée afin d’assurer un soutien financier à un bénéficiaire dont les revenus sont peu élevés ou inexistants, il est souvent plus avantageux d’un point de vue fiscal que le bénéficiaire déclare le revenu. En revanche, si le revenu est destiné à une personne se situant dans une tranche d’imposition élevée, il est possible de réaliser u ne économie d’impôt en s’assurant que le revenu est déclaré par la fiducie.
Le bénéficiaire
Si vous êtes tout simplement bénéficiaire de la fiducie, vous devez connaître les conditions fixées par le donateur. En effet, les parents qui établissent une fiducie peuvent faire en sorte que leurs enfants aient la haute main sur le patrimoine en les incluant parmi les fiduciaires, qui exercent des pouvoirs discrétionnaires élargis sur le capital ou la répartition du revenu. D’autres préfèrent imposer des conditions strictes au fiduciaire aux fins de la distribution du revenu aux bénéficiaires, en lui accordant toutefois davantage de pouvoirs discrétionnaires en matière d’investissement du capital.
La fiducie occasionne également des frais. Nombreux sont ceux qui croient que la fiducie convient mieux à un patrimoine important, car il est ainsi plus facile d’absorber les frais d’administration et l’impôt. Votre conseiller du groupe Investors peut vous aider à faire la lumière sur les répercussions financières de la fiducie, de même que vous proposer des stratégies efficaces pour investir les revenus de la fiducie. Par ailleurs, votre désignation à titre de bénéficiaire vous amènera peut-être à vous demander si la fiducie serait avantageuse pour vos héritiers.
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